Association SNGTV \u2013 5, rue Moufle \u2013 75011 PARIS \u2013 Num\u00e9ro de d\u00e9claration d\u2019activit\u00e9 : 11 75 54 686 75<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab CGV \u00bb) s’appliquent \u00e0 toutes les actions de formation organis\u00e9es par la SNGTV.<\/p>\n
Pour les besoins des pr\u00e9sentes le \u00ab participant \u00bb d\u00e9signe la personne ayant souscrit une inscription en ligne.<\/p>\n
La validation en ligne d’une inscription vaut acceptation par le participant des pr\u00e9sentes CGV et des conditions de r\u00e9alisation de l’action de formation.<\/p>\n
Une confirmation d’inscription est adress\u00e9e par retour de mail au participant.<\/p>\n
A l’issue de la formation une \u00ab attestation de suivi de formation \u00bb est adress\u00e9e au participant.<\/p>\n
Tous nos prix sont stipul\u00e9s TTC. Ces tarifs couvrent les frais p\u00e9dagogiques, les consommables, le pr\u00eat des accessoires et la fourniture du support \u00e9crit ou informatique de la formation ; un d\u00e9jeuner est inclus pour les formations d’une journ\u00e9e.<\/p>\n
L’inscription en ligne s’accompagne d’un r\u00e8glement par carte bancaire en ligne.<\/p>\n
Les formations dispens\u00e9es par la SNGTV font l’objet d’une facture, qui vaut convention simplifi\u00e9e, conform\u00e9ment aux dispositions du livre IX du code du travail.<\/p>\n
Notre num\u00e9ro d’enregistrement de d\u00e9claration d’organisme formateur est le suivant : 11 75 54 686 75.<\/p>\n
Du fait du participant :<\/u><\/p>\n
A compter de la souscription au pr\u00e9sent contrat (date d’inscription en ligne), le participant dispose d’un d\u00e9lai de 10 jours pour se r\u00e9tracter. Il en informe la SNGTV par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Dans ce cas, aucune somme ne peut \u00eatre exig\u00e9e du participant et les sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es lui sont restitu\u00e9es. Cependant, cette r\u00e9tractation ne peut survenir moins de 10 jours avant la date de la formation. En cas d’annulation tardive, \u00e0 moins de 10 jours calendaires du d\u00e9but de la formation, le montant total de la formation est d\u00fb et aucun remboursement ne peut avoir lieu. Une facture sera \u00e9mise et n’aura pas valeur de convention. Toute annulation, pour \u00eatre effective devra \u00eatre confirm\u00e9e par courrier ou e- mail.<\/p>\n
Du fait de la SNGTV :<\/u><\/p>\n
Dans le cas o\u00f9 le nombre de participants, la SNGTV se r\u00e9serve le droit d’ajourner la formation au plus tard 7 jours calendaires avant la date pr\u00e9vue. Les participants sont alors inform\u00e9s de cette annulation par courrier \u00e9lectronique. Dans ce cas, ainsi qu’en cas d’impossibilit\u00e9 par la SNGTV de remplacer un formateur absent, les frais d’inscription pr\u00e9alablement r\u00e9gl\u00e9s seront alors enti\u00e8rement rembours\u00e9s, sauf si le participant accepte son inscription sur liste<\/p>\n
d’attente pour une action de formation \u00e9quivalente ou son inscription pour une autre action de formation pr\u00e9vue.<\/p>\n
La SNGTV se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier les dates d’une formation et pr\u00e9vient par courrier \u00e9lectronique alors au moins 15 jours \u00e0 l’avance les participants afin d’\u00e9tudier de nouvelles possibilit\u00e9s. En cas de d\u00e9saccord sur les nouvelles dates ainsi propos\u00e9es, les frais d’inscription pr\u00e9alablement r\u00e9gl\u00e9s seront enti\u00e8rement rembours\u00e9s.<\/p>\n
La SNGTV et les formateurs sont, selon les cas, et restent titulaires de l’ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux actions de formation ainsi que de l’ensemble des documents p\u00e9dagogiques utilis\u00e9s dans ce cadre et notamment les documents de formation. En aucun cas la propri\u00e9t\u00e9 de tout ou partie des documents ou mat\u00e9riels qui auront \u00e9t\u00e9 fournis aux participants ne pourra \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 des tiers pour quelque raison que ce soit.<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 de la SNGTV ne pourra \u00eatre mise en cause, dans le cas o\u00f9 des d\u00e9gradations ou des dommages seraient caus\u00e9s \u00e0 des tiers et\/ou des locaux par les participants pendant la dur\u00e9e des sessions de formation.<\/p>\n
La SNGTV s’engage \u00e0 respecter les dispositions de la loi fran\u00e7aise concernant la protection des informations nominatives et notamment la loi n\u00b078.17 du 6 janvier 1978, dite loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb.<\/p>\n
Les personnes physiques sur lesquelles des donn\u00e9es seraient collect\u00e9es pourront exercer les droits qui leur seraient reconnus par les dispositions l\u00e9gales, notamment leur droit d’acc\u00e8s et de rectification, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception envoy\u00e9e \u00e0 SNGTV, 5 rue Moufle, 75011 PARIS.<\/p>\n
En aucun cas la SNGTV ne pourra \u00eatre tenu pour responsable de l’inex\u00e9cution des obligations \u00e0 sa charge au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente si cette inex\u00e9cution est due \u00e0 un cas de force majeure.<\/p>\n
Le fait, pour la SNGTV de ne pas se pr\u00e9valoir \u00e0 un moment donn\u00e9 de l’une quelconque des clauses pr\u00e9sentes ne peut valoir renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de ces m\u00eames clauses.<\/p>\n
Dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 l’une des dispositions des CGV serait r\u00e9put\u00e9e inapplicable en vertu du droit en vigueur, les autres dispositions des Conditions G\u00e9n\u00e9rales ne seraient pas affect\u00e9es par la nullit\u00e9 de celle-ci.<\/p>\n
La validation en ligne d’une inscription vaut acceptation par le participant des pr\u00e9sentes CGV et des conditions de r\u00e9alisation de l’action de formation.<\/p>\n
Une confirmation d’inscription est adress\u00e9e par retour de mail au participant.<\/p>\n
A l’issue des Journ\u00e9es Nationales des GTV, une \u00ab attestation de pr\u00e9sence \u00bb est adress\u00e9e au participant.<\/p>\n
Tous nos prix sont stipul\u00e9s TTC.<\/p>\n
L’inscription en ligne s’accompagne d’un r\u00e8glement par carte bancaire.<\/p>\n
Les Journ\u00e9es Nationales des GTV font l’objet d’une facture, qui vaut convention simplifi\u00e9e, conform\u00e9ment aux dispositions du livre IX du code du travail.<\/p>\n
Notre num\u00e9ro d’enregistrement de d\u00e9claration d’organisme formateur est le suivant : 11 75 54 686 75.<\/p>\n
A compter de la date d’inscription en ligne, le participant dispose d’un d\u00e9lai de 10 jours pour se r\u00e9tracter. Il en informe la SNGTV par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Dans ce cas, aucune somme ne peut \u00eatre exig\u00e9e du participant et les sommes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es lui sont restitu\u00e9es. Cependant, cette r\u00e9tractation ne peut survenir moins de 7 jours avant les Journ\u00e9es Nationales des GTV. En cas d’annulation tardive, \u00e0 moins de 7 jours calendaires du d\u00e9but de la formation, le montant total est d\u00fb et aucun remboursement ne peut avoir lieu. Une facture sera \u00e9mise et n’aura pas valeur de convention. Toute annulation, pour \u00eatre effective devra \u00eatre confirm\u00e9e par courrier ou e-mail.<\/p>\n
La SNGTV et les formateurs sont, selon les cas, et restent titulaires de l’ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux actions de formation ainsi que de l’ensemble des documents p\u00e9dagogiques utilis\u00e9s dans ce cadre et notamment les documents de formation. En aucun cas la propri\u00e9t\u00e9 de tout ou partie des documents ou mat\u00e9riels qui auront \u00e9t\u00e9 fournis aux participants ne pourra \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 des tiers pour quelque raison que ce soit.<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 de la SNGTV ne pourra \u00eatre mise en cause, dans le cas o\u00f9 des d\u00e9gradations ou des dommages seraient caus\u00e9s \u00e0 des tiers et\/ou des locaux par les participants pendant la dur\u00e9e des Journ\u00e9es des GTV.<\/p>\n
La SNGTV s’engage \u00e0 respecter les dispositions de la loi fran\u00e7aise concernant la protection des informations nominatives et notamment la loi n\u00b078.17 du 6 janvier 1978, dite loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb.<\/p>\n
Les personnes physiques sur lesquelles des donn\u00e9es seraient collect\u00e9es pourront exercer les droits qui leur seraient reconnus par les dispositions l\u00e9gales, notamment leur droit d’acc\u00e8s et de rectification, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception envoy\u00e9e \u00e0 SNGTV, 5 rue Moufle, 75011 PARIS.<\/p>\n
En aucun cas la SNGTV ne pourra \u00eatre tenu pour responsable de l’inex\u00e9cution des obligations \u00e0 sa charge au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente si cette inex\u00e9cution est due \u00e0 un cas de force majeure.<\/p>\n
Le fait, pour la SNGTV de ne pas se pr\u00e9valoir \u00e0 un moment donn\u00e9 de l’une quelconque des clauses pr\u00e9sentes ne peut valoir renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de ces m\u00eames clauses.<\/p>\n
Dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 l’une des dispositions des CGV serait r\u00e9put\u00e9e inapplicable en vertu du droit en vigueur, les autres dispositions des Conditions G\u00e9n\u00e9rales ne seraient pas affect\u00e9es par la nullit\u00e9 de celle-ci.<\/p>\n
La validation en ligne d’une location vaut acceptation par le participant des pr\u00e9sentes CGV et des conditions de location des vid\u00e9os.<\/p>\n
Une confirmation d’inscription est adress\u00e9e par retour de mail au participant.<\/p>\n
Tous nos prix sont stipul\u00e9s TTC.<\/p>\n
L’inscription en ligne s’accompagne d’un r\u00e8glement par carte bancaire.<\/p>\n
La mise \u00e0 disposition de vid\u00e9os par la SNGTV fera l’objet d’une facture.<\/p>\n
La SNGTV et les formateurs sont, selon les cas, et restent titulaires de l’ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux actions de formation ainsi que de l’ensemble des documents p\u00e9dagogiques utilis\u00e9s dans ce cadre et notamment les documents de formation. En aucun cas la propri\u00e9t\u00e9 de tout ou partie des documents ou mat\u00e9riels qui auront \u00e9t\u00e9 fournis aux participants ne pourra \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 des tiers pour quelque raison que ce soit.<\/p>\n
La SNGTV s’engage \u00e0 respecter les dispositions de la loi fran\u00e7aise concernant la protection des informations nominatives et notamment la loi n\u00b078.17 du 6 janvier 1978, dite loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb.<\/p>\n
Les personnes physiques sur lesquelles des donn\u00e9es seraient collect\u00e9es pourront exercer les droits qui leur seraient reconnus par les dispositions l\u00e9gales, notamment leur droit d’acc\u00e8s et de rectification, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception envoy\u00e9e \u00e0 SNGTV, 5 rue Moufle, 75011 PARIS.<\/p>\n
Aucune annulation n\u2019est possible.<\/p>\n
La validation en ligne d’un abonnement vaut acceptation par le participant des pr\u00e9sentes CGV. Une confirmation d’inscription est adress\u00e9e par retour de mail au participant.<\/p>\n
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Tous nos prix sont stipul\u00e9s TTC.<\/p>\n
L’inscription en ligne s’accompagne d’un r\u00e8glement par carte bancaire.<\/p>\n
L\u2019abonnement fera l\u2019objet d\u2019une facturation.<\/p>\n
La SNGTV et les auteurs sont, selon les cas, et restent titulaires de l’ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux articles publi\u00e9s. En aucun cas la propri\u00e9t\u00e9 de tout ou partie du Bulletin des GTV ne pourra \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 des tiers sans accord \u00e9crit de la SNGTV.<\/p>\n
La SNGTV s’engage \u00e0 respecter les dispositions de la loi fran\u00e7aise concernant la protection<\/p>\n
des informations nominatives et notamment la loi n\u00b078.17 du 6 janvier 1978, dite loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb.<\/p>\n
Les personnes physiques sur lesquelles des donn\u00e9es seraient collect\u00e9es pourront exercer les droits qui leur seraient reconnus par les dispositions l\u00e9gales, notamment leur droit d’acc\u00e8s et de rectification, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception envoy\u00e9e \u00e0 SNGTV, 5 rue Moufle, 75011 PARIS.<\/p>\n
A compter de la date d’abonnement en ligne, l\u2019abonn\u00e9 dispose d’un d\u00e9lai de 10 jours pour se r\u00e9tracter. Il en informe la SNGTV par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception.<\/p>\n
La validation en ligne d’un achat vaut acceptation par le participant des pr\u00e9sentes CGV. Une confirmation d’inscription est adress\u00e9e par retour de mail au participant.<\/p>\n
Tous nos prix sont stipul\u00e9s TTC.<\/p>\n
L’inscription en ligne s’accompagne d’un r\u00e8glement par carte bancaire.<\/p>\n
L\u2019achat fera l\u2019objet d\u2019une facturation.<\/p>\n
La SNGTV et les auteurs sont, selon les cas, et restent titulaires de l’ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux produits ou services vendus. En aucun cas la propri\u00e9t\u00e9 de tout ou partie des outils ou services ne pourra \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 des tiers sans accord \u00e9crit de la SNGTV.<\/p>\n
La SNGTV s’engage \u00e0 respecter les dispositions de la loi fran\u00e7aise concernant la protection des informations nominatives et notamment la loi n\u00b078.17 du 6 janvier 1978, dite loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb.<\/p>\n
Les personnes physiques sur lesquelles des donn\u00e9es seraient collect\u00e9es pourront exercer les droits qui leur seraient reconnus par les dispositions l\u00e9gales, notamment leur droit d’acc\u00e8s et de rectification, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception envoy\u00e9e \u00e0 SNGTV, 5 rue Moufle, 75011 PARIS.<\/p>\n
Aucune annulation n\u2019est possible.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises au Droit Fran\u00e7ais. Tout litige ou diff\u00e9rend, relatif aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, qui ne serait pas r\u00e9solu \u00e0 l’amiable entre les parties dans un d\u00e9lai de quinze jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la notification dudit diff\u00e9rend ou litige ou contestation par l’une des parties \u00e0 l’autre partie sera soumis au Tribunal de Paris.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Association SNGTV \u2013 5, rue Moufle \u2013 75011 PARIS \u2013 Num\u00e9ro de d\u00e9claration d\u2019activit\u00e9 : 11 75 54 686 75 A \u2013 Formations : Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab CGV \u00bb) s’appliquent \u00e0 toutes les actions de formation organis\u00e9es par la SNGTV. Pour les besoins des pr\u00e9sentes le \u00ab participant \u00bb […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"default","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"folder":[],"class_list":["post-2122","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\n